Philosophie, La Culture, Terminale ES

La culture

I-                     Différence entre Bildung et Kultur

1-       La Bildung, un phénomène universel

                Elle désigne le processus de formation par lequel l’homme développe ses capacités (intellectuelles, physiques…). L’Homme déploie ses facultés, se perfectionne, se sépare de plus en plus de ses instincts premiers, ce qui lui permet de se civiliser et d’inscrire son existence dans un univers de règles et de significations qu’il partage avec ses semblables. Tous les Hommes se rejoignent dans ce sens de la culture en s’efforçant de s’arracher à leur nature première pour améliorer leur existence en se civilisant.

2-      La Kultur

Elle désigne une culture particulière. Ce terme permet de mettre l’accent sur cette différence et sur l’identité spécifique d’une culture, par laquelle elle se différencie de toutes les autres par sa langue, ses arts, ses mœurs, ses valeurs, ses traditions propres à elle seule.

II-                   La culture permet à l’homme de devenir ce qu’il est

« L’homme est une espèce inventive » Hume

A la différence de la plupart des autres animaux, l’homme ne se contente pas d’obéir à ses instincts naturels. Il s’efforce volontairement d’améliorer sa condition en se civilisant. L’homme naît imparfait, inachevé et c’est à lui de s’achever et de se perfectionner lui-même par le processus de civilisation qu’on appelle la culture (Bildung). La culture est le processus de formation qui permet de suppléer chez l’homme à un défaut de nature initial.

« Deviens qui tu es ! » Pindare, repris par Nietzsche

Il faut travailler à ce que l’on est et ne pas se contenter de ce que l’on est. Se cultiver est un véritable devoir de l’homme envers lui-même.

III-                 La culture comme seconde nature

L’influence de la culture est tellement marquée chez l’homme qu’il est vain de maintenir une distinction tranchée entre la nature et la culture. Il faut plutôt admettre que l’homme est un animal qui est par nature un être culturel et que, par conséquent, tous les comportements humains relèvent de la culture.

« La coutume est notre nature. Qui s’accoutume à la foi, la croit, et ne peut plus ne pas craindre l’enfer, et ne croit autre chose » Pascal

L’homme construit lui-même son destin, en dépassant sans cesse ses tendances naturelles et en assimilant des habitudes qui deviennent si ancrées en lui qu’elles paraissent naturelles.

IV-                La culture permet la régulation des pulsions et rend possible la vie en société

Cette formation, à l’issue de laquelle l’enfant sauvage, « pervers polymorphe » comme le dit Freud, devient un homme civilisé, ne se fait pas sans violence. La politesse est une exigence universelle car elle s’avère indispensable à la vie en commun des hommes. En modérant les émotions, en introduisant le devoir de passer par certaines formalités avant de réaliser certaines actions, la politesse atténue la violence des relations sociales et rend la vie quotidienne plus agréable pour la collectivité. Il faut apprendre à avoir peur dans les relations avec autrui.

V-                  L’inévitable choc des civilisations

Partant d’un même besoin de se perfectionner en s’arrachant à la nature (Bildung), des groupes humains, situés en des lieux différents, ont élaboré des civilisations (Kultur) contradictoires entre elles. Chacun tend à vouloir écraser les cultures concurrentes et à imposer la sienne aux autres hommes.

« Carthago delenda est ! » Caton l’Ancien

VI-                La hiérarchie des cultures : relativisme et universalisme

1-      Relativisme

Chaque culture dispose de son système de normes et ce système est incommensurable avec celui des autres cultures. Il n’y a pas de vérité fixe qui pourrait servir d’étalon de mesure.

« Vérité au-deçà des Pyrénées, erreur au-delà » Pascal

2-      Universalisme

Il existe des civilisations meilleures que d’autres et il faut tout faire pour privilégier ces civilisations. Grâce à notre raison, nous pouvons évaluer les systèmes de normes inhérents à chaque culture : en prenant du recul sur nous-mêmes, on peut examiner quelles traditions ou valeurs sont les plus bénéfiques au genre humain. La civilisation qui respecte le mieux le genre humain et qui parvient à diffuser avec le plus d’efficacité les conditions du bien-être.  

VII-             L’idéal occidental de l’unité du genre humain : tension entre le modèle multiculturaliste et assimilationniste

Doit-on lutter pour préserver les différences propres à chaque culture, malgré l’opposition de certaines de leurs traditions et valeurs avec les nôtres ? Ou, au contraire, doit-on se battre pour éliminer le reste de barbarie subsistant encore dans de nombreuses civilisations en faisant triompher les valeurs occidentales. Selon que l’on soit davantage sensible à l’intérêt qu’offre les différences enrichissantes des autres cultures ou à la nécessité de faire régner les valeurs universelles accompagnant notre idéal de la dignité humaine, on sera multiculturaliste ou assimilationniste. 

SES, Thème 2 : Classes, stratification et mobilité sociale, Comment rendre compte de la mobilité sociale ?, Terminale ES

Thème 2 : Classes, stratification et mobilité sociale

Chapitre 4 : Comment rendre compte de la mobilité sociale ?

I-                   Comment mesurer la mobilité ?

A-    Quelles mobilités ?

1-      La mobilité géographique

La mobilité géographique est le changement de résidence au moins départemental durant la carrière professionnelle d’un individu.

35% des cadres en 2003 avaient changé de région entre la fin de leurs études et leur 1^er emploi contre seulement 8% des ouvriers qualifiés. Les catégories les plus mobiles sont les catégories favorisées (cadres, PI, chefs d’entreprises). Cette mobilité peut s’expliquer par des raisons professionnelles. Les meilleures offres d’emplois se trouvent dans les régions les plus attractives, les plus dynamiques qui ne sont pas forcément celles où ils ont fait leurs études. Par ailleurs, leurs longues études leurs ont permis d’acquérir une ouverture d’esprit qui ne les contraint pas à rester dans leur département.

2-      La mobilité intragénérationnelle  

La mobilité intergénérationnelle mesure la mobilité professionnelle des individus durant leur carrière, c’est-à-dire les changements de PCS qu’ils ont pu connaître. Cette mobilité intergénérationnelle est particulièrement importante en début de carrière où l’individu peut chercher à évoluer rapidement dans la hiérarchie.

3-      La mobilité intergénérationnelle

La mobilité intergénérationnelle mesure la mobilité professionnelle des individus entre deux générations ou plus, c’est-à-dire les changements de PCS qu’il y a pu y avoir entre un individu et ses parents.  On distingue deux formes de mobilités intergénérationnelles en fonction du sens de lecture de celle-ci :

-          Destinée : des parents vers les enfants

-          Recrutement / origine : des enfants vers les parents

Une table de destinée cherche à savoir ce que sont devenus les enfants des actifs d’hier. Une table de recrutement cherche à savoir d’où viennent les actifs d’aujourd’hui.

L’égalité des chances pourrait se mesurer à travers des destinées proches des enfants d’ouvriers et de cadres.

B-    Les limites des tables de mobilité intergénérationnelle

Plusieurs limites aux tables de mobilités peuvent être présentées :

-          La mobilité est fonction du nombre de catégories distinguées. Plus il y aura de catégorie, plus les fils auront de chances d’être mobile par rapport à leur parents et inversement. La mobilité objective semble difficile à mesurer.

-          La mobilité des femmes est mal mesurée. Les tables Mère/fils/fille ne sont pour l’heure pas assez pertinentes puisqu’une partie des mères n’a pas travaillé. La mesure sera mobilité sera essentiellement masculine.

-          La valeur sociale, le prestige associé au métier peut évoluer dans le temps. Un métier classé dans la catégorie « cadre » peut perdre de son prestige. C’est comme si un enfant immobile en terme de PCS chutait dans la hiérarchie de prestige.

-          La mobilité sociale mesure une mobilité passée puisqu’elle discute d’actif d’au moins 40 ans et de leur parents (càd nos parents, grands-parents). Elle ne dit rien sur la mobilité actuelle.

è Les tables de mobilités présentent des limites, elles ne sont pas un outil parfait. Cependant, elles révèlent des infos pertinentes sur l’évolution de la structure socio-professionnelle et le degré d’égalité des chances qui existe dans notre société.

II-                Quelle mobilité sociale en France aujourd’hui ?

A-    Une société marquée par une forte immobilité…

Sur la diagonale d’une table de destinée se trouvent les fils qui sont classés dans la même PCS que leurs pères. La mobilité intergénérationnelle est nulle, on parle d’immobilité sociale, reproduction sociale, hérédité sociale.

L’immobilité sociale est très importante pour les extrêmes de la hiérarchie sociale. Pour les autres PCS, l’immobilité est plus faible mais reste importante puisque 1/3 des fils de PI deviendront PI et 1/5 des fils d’agriculteurs, artisans le deviendront à leur tour. Par ailleurs, 88% des agriculteurs d’aujourd’hui avaient des parents agriculteurs (se transmet de génération en génération).

è Au final, 33% des fils seront immobiles par rapport à leur père toute PCS confondue. L’immobilité est importante en France aujourd’hui.

B-     …mais aussi par une mobilité de proximité

La mobilité est généralement ascendante, la position sociale du fils s’améliore par rapport à celle du père. Elle est aussi descendante, la position sociale du fils se dégrade par rapport à celle du père.

L’essentiel de la mobilité est une mobilité de proximité (ascendante ou descendante). Les fils changent de PCS par rapport à leur père d’une seule PCS ou d’une PCS proche. A l’inverse, passer d’un extrême à l’autre de la hiérarchie est rare. La mobilité peut être horizontale lorsque le fils change de PCS par rapport à son père mais que le prestige social associé à cette nouvelle PCS n’augmente pas (ouvrier/employé).

C-    Une société de plus en plus mobile ?

Il semblerait que de 1977 à 2003, la mobilité sociale soit un peu plus importante puisque les chiffres de la diagonale ont eu tendance à diminuer. De moins en moins de fils d’ouvriers deviennent ouvriers. Les fils d’ouvriers ont 1.5 fois plus de chance de devenir ouvrier qu’un autre fils en 1977 alors qu’en 2003, ce rapport ne vaut plus que 1.35.

Cependant, cette amélioration est relative. La situation des enfants d’ouvriers tend à ne pas s’améliorer. De 1993 à 2003, l’immobilité sociale a très peu diminuée et c’est surtout à la fin des 30 glorieuses que leur position sociale s’est améliorée (forte baisse de l’immobilité), la mobilité est passée. De plus, si un individu est enfant d’ouvrier, il a en 2003 4.6 fois plus de chances de devenir ouvrier plutôt que cadre. Ce chiffre reste très élevé, l’immobilité sociale reste marquée dans cette catégorie.

è La société française semble de plus en plus mobile mais l’essentiel de cette mobilité est terminée. La position des enfants d’ouvriers s’est fortement améliorée mais leur origine sociale constitue toujours un poids limitant leur progression dans la hiérarchie.

III-              Quels sont les déterminants de la mobilité sociale ?

A-    Le rôle des structures économiques : l’évolution des emplois offerts impose une certaine mobilité sociale

Les enfants d’agriculteurs deviennent de moins en moins agriculteurs et de plus en plus souvent ouvriers. Mais les agriculteurs d’aujourd’hui sont majoritairement enfants d’agriculteurs. La mobilité des agriculteurs est donc largement subie, imposée par les transformations de notre économie. Les agriculteurs sont plus productifs, moins d’agriculteurs sont nécessaires à l’heure actuelle. Même s’ils le voulaient, tous les enfants d’agriculteurs ne pourraient le devenir aujourd’hui.  

La mobilité structurelle est la mobilité qui s’explique par les changements de structure économique que connait un pays. Elle n’est pas choisie par les individus mais contrainte par l’évolution des emplois offerts au cours du temps :

-          Le pt dans l’agriculture : de moins en moins d’agriculteurs sont nécessaires (16% en 1997, 4% en 2003).

-          Le pt dans l’industrie : désindustrialisation et de moins en moins d’ouvriers (43% en 1997, 34% en 2003).

-          Tertiarisation de l’économie : augmentation des emplois de cadres/PI/employés.

Le développement de l’immigration d’une génération à l’autre aurait des conséquences sur la mobilité des enfants français en fonction du profil des immigrés. S’ils sont moins qualifiés que les Français, ils occuperont des emplois d’ouvriers/employés obligeant les enfants français à être mobiles et inversement si les immigrés sont plus qualifiés.

è La mobilité structurelle traduit une mobilité subie par les individus. La mobilité voulue, choisie s’appelle fluidité sociale, elle traduit la mobilité qui ne s’explique pas par les changements de structure mais soit par l’individu lui-même, soit par les agents permettant son intégration professionnelle.

B-    Le rôle de l’Ecole : facteur de mobilité et d’immobilité à la fois

1-      Le diplôme plus fort que l’origine sociale

En 2002, environ 82% des diplômés supérieur long, enfants d’enseignant ou cadre, ont eu accès à une profession supérieure, 76% pour les enfants d’ouvriers. On en conclue que le diplôme obtenu par un individu joue un rôle plus important dans sa destinée professionnelle que son origine sociale. S’il est diplômé, un enfant de catégorie modeste a quasiment autant de chance de devenir cadre qu’un enfant de catégorie supérieure.

L’Ecole semble être au cœur de la mobilité sociale en permettant à tous les enfants de réussir, elle gomme les inégalités d’origine sociale et limite la reproduction sociale. Elle parvient à faire progresser les plus modestes en étant obligatoire, la même pour tous et gratuite. Les diplômes ne sont pas délivrés en fonction du milieu de naissance d’un individu mais en fonction de son mérite, ses efforts. L’Ecole française est une école méritocratique.

2-      L’Ecole favorise la reproduction sociale

Pour Bourdieu, l’Ecole est facteur d’immobilité sociale puisqu’elle transmet un capital culturel plus proche de celui des catégories favorisées que des catégories populaires. Les thématiques abordées en classe sont plus familières aux enfants de cadres qu’aux enfants d’ouvriers, ils réussiront mieux à l’école.

De plus, en s’adressant à tous de la même manière, l’Ecole renforce ces inégalités et ne permet pas aux enfants de catégories populaires de rattraper leur retard. L’Ecole n’atteint pas l’objectif qu’elle se fixe, l’égalité des chances. Elle est donc critiquable.

Par ailleurs, les diplômes délivrés par l’Ecole ne sont pas utilisés de la même manière par toutes les catégories sociales. Les enfants de catégories supérieures pourront profiter plus facilement du capital social, des relations humaines dont disposent leurs parents pour faire des études ambitieuses et/ou trouver un bon emploi. Un même diplôme ne conduira pas aux mêmes emplois selon l’origine sociale.

L’Ecole n’est pas complètement gratuite, reste à la charge des parents les manuels scolaires, la cantine, les transports, les frais d’inscription…

è On ne peut pas vraiment parler de démocratisation scolaire aujourd’hui. L’Ecole s’est massifiée (de plus en plus d’enfants vont à l’Ecole et de plus en plus longtemps) mais l’orientation scolaire reste très dépendante du milieu d’origine.

3-      La peur du déclassement

Le déclassement est la perte de valeur des diplômes au cours du temps du fait de la massification scolaire. Il faut de plus en plus de diplômes pour atteindre les mêmes postes qu’avant. Ce déclassement conduit au paradoxe d’Anderson, c’est-à-dire à la situation où les enfants, ayant plus de diplômes que leurs parents, occupent des emplois moins valorisés qu’eux.

Puisque de plus en plus de jeunes sont diplômés et que le nombre d’emplois qualifiés augmente moins vite, les employeurs tendent à élever leurs exigences et à recruter des personnes surdiplômées. Le rendement scolaire d’un diplôme désigne l’efficacité avec laquelle il permet d’atteindre l’emploi souhaité.

Les emplois d’encadrement ont tendance à augmenter depuis les années 1980, de plus en plus sont ouverts aux jeunes après la fin de leurs études. Mais pour atteindre ces postes, il faut être de plus en plus diplômé. Avec le même diplôme que dans les années 1980, il est plus difficile aujourd’hui d’occuper ces emplois. 

è Le diplôme continue à être la meilleure protection contre le chômage et la précarité : plus un individu est diplômé, moins il a de risques d’être au chômage. Cependant, les diplômes tendent à perdre de leur valeur. Ils continuent à protéger du déclassement mais de moins en moins fortement. Ce qui pousse les jeunes à poursuivre leurs études.

C-    Le rôle de la famille : stratégies familiales et réussites paradoxales

1-      Les stratégies familiales expliquent la persistance des inégalités scolaires et l’immobilité sociale selon Boudon

Poursuivre ses études donne plusieurs avantages : occuper un emploi valorisé, gagner plus d’argent, être mieux protégé contre le chômage. Cependant, poursuivre ses études a aussi des coûts financiers, temporels (ne pas travailler c’est ne pas gagner d’argent).

Pour Boudon, chaque famille va effectuer un calcul coûts/avantages pour connaître l’opportunité de poursuivre ses études ou non. Pour Boudon, ce calcul coûts/avantages débouche :

-          Pour les familles populaires, les coûts sont supérieurs aux avantages. Ces enfants s’orienteront vers des études courtes.

-          Pour les familles favorisées, les avantages seront supérieurs aux coûts, les enfants s’orienteront vers des études longues.

De plus, Bourdon estime que les motivations à poursuivre les études sont plus fortes pour les enfants de catégories supérieures (faire au moins aussi bien que les parents) que pour les enfants de catégories populaires (plus facile d’atteindre un diplôme égal ou supérieur à celui des parents puisqu’ils n’en ont pas ou peu).

Le système scolaire français propose très tôt des orientations, options qui vont démultiplier les écarts entre les élèves qui choisissent « bien » et ceux qui choisissent « mal ». Les parents qui eux-mêmes auront fait des études pourront conseiller tel ou tel choix (latin, section européenne, bilingue…). Les enfants de milieux favorisés se retrouvent donc plus souvent dans de bonnes classes, bons établissements, bonnes filières…

Enfin Bourdieu, à travers la notion de capacité économique montre qu’il sera plus aisé pour les familles favorisées de payer les poursuites d’études de leurs enfants ce qui leur permet d’envisager des études longues à l’inverse des milieux défavorisées.

2-      Les réussites paradoxales existent cependant

Un individu peut chercher à quitter son groupe d’appartenance en adoptant les codes et comportements d’un groupe de référence qu’il juge supérieurs. Il modifie donc son logement, sa tenue vestimentaire, adopte une culture favorisée…

Ce processus se nomme socialisation anticipatrice. Celle-ci pourra lui permettre de progresser dans la hiérarchie en adoptant petit à petit les comportements que l’Ecole, la société attend de l’individu. Un enfant de milieu populaire peut donc progresser dans la hiérarchie : son origine sociale va le pousser à faire des efforts pour en sortir.

è La mobilité sociale en France existe même si elle reste limitée. Les positions sociales ne sont pas héréditaires. Plusieurs facteurs à cette mobilité existent : l’évolution des structures économiques, l’Ecole et la famille. Mais ces deux dernières peuvent aussi être un poids qui renforce l’immobilité sociale.

SES, Thème 3 : Economie du développement durable, La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l’environnement ?, Terminale ES

Thème 3 : Economie du développement durable

Chapitre 1 : La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l’environnement ?

I-                   Les limites de la croissance économique

A-    Les limites écologiques

On distingue 2 limites principales à notre modèle de croissance actuel. Un épuisement progressif des ressources naturelles ainsi que la pollution qui conduit au réchauffement climatique.

La biocapacité mondiale correspond à la surface de Terre que chaque individu peut consommer chaque année pour satisfaire ses besoins sans mettre en danger le renouvellement des ressources utilisées. Aujourd’hui elle est de 1.8 hectares.

Notre empreinte écologique a triplé ces 50 dernières années. Il faut donc 3 fois plus de place aujourd’hui pour satisfaire les besoins d’un être humain que dans les années 1960. L’empreinte écologique d’un individu est d’en moyenne environ 2.5 hectares soit au niveau mondial, 1.5 planètes.

Notre mode de vie n’est pas durable, nous épuisons la planète plus vite que ses capacités de régénération.

Cette empreinte écologique élevée s’explique essentiellement par le rejet de CO2. La Terre n’est plus capable d’absorber tous les rejets à long terme, d’autant plus que la réduction de la taille des forêts réduit sa capacité d’absorption. Ces émissions ont été multipliées par 16 depuis 1860. Elles ont progressées essentiellement à cause des consommations de pétrole, charbon et gaz qui rejettent du CO2 dans l’atmosphère. Si rien n’est fait, la température devrait augmenter sur Terre de 2°C jusqu’en 2050.

B-    Le bien-être ne se résume pas à la croissance

Le bien-être est un indicateur pluridimensionnel qui combine :   

-          Du capital physique : les biens et services qui peuvent être consommés par les individus. Cela se rapproche de la notion de PIB (production).

-          Du capital naturel : préservation de l’environnement et de la biodiversité.

-          Du capital humain : niveau de santé et d’éducation des individus.

-          Du capital institutionnel : le cadre de vie fourni par les institutions politiques (participation à la vie politique, sécurité physique, qualité de la gouvernance).

-          Du capital social : état des relations sociales dans une société, inégalités fortes ou faibles (taux de chômage, de pauvreté, qualité des rapports sociaux).

è La combinaison de ces 5 types de capitaux va déterminer le niveau de bien-être d’une société. On peut voir qu’il ne se limite pas au capital physique. Chacun des capitaux contribue à la qualité de vie, au bonheur des individus. 

II-                Vers le développement durable ?

A-    Qu’est-ce que de développement durable ?

Les 3 piliers du développement durable sont l’économie, le social et l’écologie. Si nous voulons continuer à vivre avec le même mode vie, notre modèle de croissance doit se faire plus respectueux de l’environnement et plus équitable.

Concilier croissance et environnement semble possible aujourd’hui à travers les nouvelles sources d’énergie, la mise en place de pots catalytiques sur les voitures… De même, il est envisageable de concilier économique et social à travers les labels de commerce équitable.

La gouvernance est la capacité pour les institutions internationales de concilier ces 3 piliers, de se fixer de développement durable come un objectif prioritaire. Celui-ci ne pouvant être atteint d’un point de vue national, des institutions supranationales ont émergé : l’ONU pour un aspect sécuritaire, les COP pour l’écologie, l’OMC (organisation mondiale du commerce) ainsi que le FMI pour le pilier économique/social.

Les institutions existent mais 2 problèmes émergent :

-          Il existe parfois des intérêts contradictoires (OMC/ONU).

-          Elles n’ont pas la capacité de contraindre les pays à accepter des politiques particulières.

è Au final, le développement durable est le développement prenant en compte la satisfaction des besoins du présent pour tous, tout en prenant en compte les générations futures.

Cette notion est assez récente puisqu’elle date de 1987, du rapport Brundtland « Notre avenir à tous » remis à l’ONU. Cependant, ces problématiques ont émergées durant les 30 glorieuses où il apparaissait déjà que la croissance était un danger pour l’environnement.

B-    Les différents capitaux sont-ils substituables ?

Les experts distinguent 2 approches au développement durable :

-          Pour certains, le développement durable est facile à atteindre. Les différents capitaux sont substituables, remplaçables les uns par les autres. On parle de soutenabilité faible. Il est par exemple possible de réduire le stock de capital naturel (arbres, biodiversité) si dans le même temps on augmente le stock de capital physique (progrès technique, production). La déforestation n’est pas grave en soi puisque le progrès technique sait aujourd’hui compenser cette perte en fabriquant de l’air pur. Cette vision du développement durable est optimiste : on pense que l’Homme sera toujours capable de compenser les dégâts que la planète subit.

-          Pour d’autres, le développement durable est difficile à atteindre. Les différents capitaux ne sont pas substituables. On parle de soutenabilité forte. La réduction d’un stock de capital naturel empêche mécaniquement le développement durable. La déforestation met en péril notre planète. Le progrès technique n’y changera rien. Cette vision du développement durable est pessimiste la réduction d’un stock de capital ne peut être compensée par l’augmentation d’un autre.  

III-              Quels instruments pour la politique climatique ?

L’un des acteurs essentiels pour essayer d’atteindre le développement durable sont les Etats qui peuvent mener des politiques climatiques, en faveur de l’environnement et du climat en particulier.

A-    L’intervention directe des APU : réglementation et taxation

1-      La réglementation

Ø  Les intérêts

La 1^er politique que peuvent mener les APU est celle de la réglementation, c’est-à-dire la fixation de règles, de normes, qui limitent la quantité de produits polluants rejetés. Elles passent soit par l’interdiction totale d’utiliser un produit soit par une limitation de celui-ci (en 2017, les villes n’auront plus le droit d’utiliser des pesticides dans leurs espaces verts).

Ce type de politique ne modifie pas le prix des biens mais la quantité de produits qui sera utilisée. Si un agent dépasse cette limite, il sera sanctionné financièrement. Les agents n’ont pas intérêt à polluer plus que la limite autorisée mais puisque dépolluer a également un coût, ils ne cherchent pas non plus à polluer moins que cette limite. Chaque agent polluera jusqu’à la limite, ni plus, ni moins.

Ces règles peuvent être fixées soit pour contraindre les entreprises ou les ménages. Elles ont l’avantage d’être simples à décider et de réduire directement les rejets de polluants.

Ø  Les limites

Les politiques de réglementation présentent plusieurs limites.

Il est difficile de décider du niveau de la norme à ne pas dépasser : trop haut, il sera difficile voire impossible pour les entreprises de l’atteindre, elles devront fortement investir ce qui va augmenter leurs coûts de production. Si le niveau est trop bas, la norme est inutile puisque trop facile à atteindre. Les entreprises ont intérêt à augmenter leurs besoins de pollution afin que l’Etat fixe un niveau facile à atteindre.

Les normes sont généralement nationales, la pollution, elle, n’a pas de frontières. Contraindre nos entreprises limite leurs capacités de faire concurrence aux entreprises étrangères sans pour autant améliorer la qualité de l’air. Pour être plus efficaces, les normes devraient être mondiales.   

Les normes ne sont qu’une simple contrainte qui n’invite pas à faire mieux que la limite autorisée : puisque limiter sa pollution a un coût, les entreprises ont intérêt à polluer au maximum de ce qui est autorisé. Elles ne sont pas poussées à faire mieux.

Les normes s’imposent à tous de la même manière sans prendre en considération les situations économiques des entreprises. Elles peuvent donc paraître inégalitaires puisqu’elles seront plus ou moins faciles à atteindre par les entreprises.

Décider du niveau de pollution toléré est peu couteux, mais faire appliquer, respecter cette loi coûte cher. De nombreux inspecteurs doivent contrôler régulièrement les entreprises pour voir si elles respectent la norme.

è La norme peut être un instrument efficace mais elle présente des limites et doit être complétée par d’autres instruments, mesures.

2-      La taxation

Ø  Les intérêts

La taxation est un instrument qui ne pas à contraindre mais à inciter les individus à adopter des comportements plus respectueux de l’environnement. L’agent sera poussé financièrement à adopter des comportements vertueux, plus il le fait, plus il est subventionné et moins il le fait, plus il payera de taxes (bonus/malus automobiles, crédits d’impôts).

Le principe de la taxation s’appelle aussi principe du pollueur payeur : celui qui pollue paye. On parle aussi d’internalisation des externalités. En donnant un coût à la pollution (externalité), on oblige les entreprises à la prendre en compte dans leur calcul du coût de production.

Ø  Les limites

Les taxes sont perçues comme injustes par les ménages puisqu’elles s’appliquent à tous de la même manière sans prendre en compte leurs niveaux de revenus. Elles vont plus toucher les pauvres que les riches. De même les entreprises sont contre cet instrument puisqu’il augmente leur coût de production ce qui réduit leur compétitivité.

Ces deux limites poussent l’Etat à fixer des taxes d’un niveau assez faible, elles sont assez peu efficaces pour inciter les individus à changer. Seules les taxes internationales et progressives limiteraient ces impacts négatifs.

è Règlementation et taxation sont deux outils directement utilisables par les APU. Elles sont perçues comme complémentaires : l’une compensant les limites de l’autre. Un troisième instrument existe, ce sont les marchés des droits à polluer qui ne sont pas directement pilotés par les Etats.

B-    L’intervention indirecte des pouvoirs publics : les marchés des droits à polluer

1-      Les marchés des droits à polluer : quels intérêts ?

Un marché des droits à polluer est un lieu de rencontre fictif entre une offre de droits à polluer et une demande de droits à polluer. En tant que propriétaire de l’air, l’Etat va distribuer aux entreprises des autorisations à polluer qu’elles n’auront pas la possibilité de dépasser. Si une entreprise veut polluer plus qu’elle n’en a le droit, elle devra acheter des permis à polluer à d’autres entreprises qui ne les utiliseront pas tous. A l’inverse, si une entreprise pollue moins que ses autorisations le lui permettent, elle pourra revendre les droits en trop. 

Le prix des droits à polluer se déterminera en fonction de l’offre et de la demande des entreprises. Ce système apparait plus flexible que la taxation puisque le prix évolue en fonction de la situation économique du pays, des entreprises. 

Un marché n’oblige pas les agents à un comportement précis, il les incite à adopter les bons comportements en fonction du prix. Il s’oppose à la règlementation qui interdit ou contraint les entreprises à adopter tel ou tel comportement.

Pour déterminer si une entreprise doit continuer à polluer ou réduire sa pollution, elle est confrontée à un calcul économique :

-          Si le coût de la pollution supplémentaire par rapport à ses droits est supérieur aux coûts d’investissements pour moins polluer, elle a intérêt à investir, elle pourra même revendre les droits qu’elle n’a pas utilisé pour financer son investissement.

-          Si le cout de la pollution est inférieur au cout des investissements, elle a intérêt à continuer à polluer et donc acheter des droits supplémentaires.

è Pour réduire les quantités totales de pollution émises, il suffit à l’Etat de diminuer chaque année le nombre total de droits à polluer. Des entreprises seront obligées de faire des efforts pour ne pas dépasser le quota maximum.

Deux applications concrètes à ce marché à polluer existent :

-          Au niveau international -> le protocole de Kyoto (1997) a cherché à réduire les gaz à effets de serre durant deux cycles (2008-20012/2012-2016). Ce fut un succès relatif puisque trop de droits à polluer ont été distribués et de nombreux pays ont quitté le protocole à cause de la crise.

-          Au niveau européen -> un marché des droits à polluer a émergé (2005-2012/2012-2020). L’objectif est qu’en 2020, la pollution soit réduite de 21% par rapport à 2005. C’est un projet ambitieux et limité au niveau géographique.

2-      Les limites des marchés des droits à polluer

La limite essentielle aux marchés des droits à polluer est celle de l’allocation des permis en début de période. Si l’Etat distribue trop de droits, alors de nombreuses entreprises seront offreuses, la demande de pollution sera faible et le prix de la pollution va s’effondrer. Les entreprises ne seront pas incitées à investir mais continueront à polluer.

è Différents instruments pour réduire la pollution existent : règlementation, taxation, marchés des droits à polluer. Chacun présente des intérêts mais aussi des limites. La politique environnementale la plus efficace est celle qui combine les trois instruments, chacun lutte contre les limites de l’autre.